Le Brésil est considéré comme un pays prometteur, avec de nombreuses opportunités pour les investisseurs étrangers. Après une analyse approfondie du marché, beaucoup d’entre eux commencent le processus Création d’entreprise au Brésil.
C’est le moment qui demande certainement plus de soin, car le pays a beaucoup de lois, de normes et de procédures bureaucratiques. Il s’agit de démarches qui requièrent une attention particulière, notamment en raison des aspects fiscaux et imposables.
Mais il est un fait que tous les entrepreneurs étrangers ne sont pas soutenus en termes juridiques et comptables pour créer une entreprise au Brésil. Alors, continuez à lire cet article d’Europartner et découvrez comment enregistrer votre entreprise au Brésil !
Première étape : planification pour enregistrer une entreprise au Brésil
La planification de la création d’entreprise au Brésil est très vaste, impliquant plusieurs points. Le premier est une étude de marché pour identifier les opportunités et les menaces à votre modèle d’entreprise.
En outre, essayez de rassembler toutes les informations et tous les documents qui sont demandés par des organismes tels que la préfecture et le Fisc. Après tout, vous devrez fournir des données pertinentes aux autorités tout au long du processus d’ouverture de l’entreprise.
Deuxième étape : définition de la nature juridique
La constitution d’une entreprise au Brésil passe obligatoirement par le choix du type de société. Les principaux types sont:
MEI : modèle d’entreprise pour les entrepreneurs sans associés. Le micro-entrepreneur individuel possède 1 société (CNPJ) et peut émettre une facture. La facturation annuelle autorisée est jusqu’à 130 000 reais.
Entrepreneur individuel : n’a pas non plus besoin d’associés, d’ailleurs, l’entrepreneur est le seul propriétaire, ayant son nom sur le registre de l’entreprise. La facturation est àd’un maximum de 360 000 reais par an.
Société à Responsabilité Limitée Unipersonnelle: la SLU s’adresse également aux associés uniques. L’avantage de ce modèle est la responsabilité limitée à la hauteur du capital.
Société d’Entreprise Limitée : la LTDA est le type de société le plus utilisé par les entrepreneurs qui sont en association. Il n’y a pas de limite de facturation.
Société anonyme : SA, à capital ouvert ou fermé. C’est la forme la plus utilisée pour des sociétés détenues par des fonds d’investissement.
Troisième étape : choix de l’adresse physique de l’entreprise
Pour établir une entreprise au Brésil, les associés ou l’entrepreneur individuel doivent définir une adresse physique pour les opérations commerciales. En outre, l’adresse doit être compatible avec l’activité de l’entreprise.
Par exemple, une entreprise industrielle ne peut pas opérer dans une zone résidentielle. L’adresse est également utilisée pour enregistrer les statuts, qui comprennent la valeur du capital social destiné à l’ouverture de l’entreprise.
Quatrième étape : élaboration et enregistrement du contrat social
Le processus d’ouverture d’une entreprise sur le sol brésilien implique le remplissage d’informations dans le contrat social, qui est transmis à la Chambre de Commerce. Les frais de formalisation du contrat notarié dépendent de chaque État brésilien. En outre, des informations telles que:
- Le nom de l’entreprise;
- L’adresse;
- Des informations sur les actionnaires;
- Des informations sur les capitaux;
- Des données sur les activités commerciales exercées;
- Des informations sur l’administration de l’entreprise (représentant légal ou administrateur légal);
Inscription d’actionnaires étrangers auprès des autorités brésiliennes
Il est essentiel que les entrepreneurs étrangers aient un registre des contribuables du Trésor Fédéral Brésilien. Il est donc recommandé de nommer une personne physique résidant au Brésil, qui a des pouvoirs de représentation envers et peut administrer les biens au Brésil.
Ouverture de compte bancaire
Il s’agit de la dernière étape du processus de création d’entreprise, mais non moins importante. L’ouverture d’un compte par une personne morale aide l’entreprise à obtenir des avantages tels que des financements et des prêts. Pour ce faire, le propriétaire de l’entreprise doit produire les documents suivants:
- Les documents des associés;
- Statut Social de l’entreprise brésilienne;
- CPF de l’entité brésilienne;
- État financier de l’entreprise brésilienne;
- Documents personnels du dirigeant de l’entité brésilienne.
En outre, il convient de demander une aide comptable dans une entreprise spécialisée. Europartner peut vous aider tout au long du processus d’ouverture de votre entreprise au Brésil en vous guidant sur les étapes nécessaires.
